Pour vos indemnités kilométriques, vous pouvez choisir entre le taux standard français ou un taux personnalisé.
⚠️ Le taux personnalisé prend en compte seulement la distance, le taux standard français s'appuie aussi sur le type de véhicule et sa puissance fiscale.
Le taux personnalisé
Si vous sélectionnez le taux personnalisé, pensez à indiquer à droite le taux de remboursement :
Le taux français
Les critères de calcul
Le calcul automatique repose sur les critères suivants :
- Le ‘Type de véhicule’ : voiture, moto, ou vélomoteur,
- Le ‘Nombre de CV’ du véhicule, c’est-à-dire le nombre de chevaux fiscaux du véhicule.
- Le ‘Total des kilomètres parcourus dans l’année’, c’est-à-dire la distance déjà parcourue à date par le salarié (voir barème et l’exemple ci-dessous).
- La ‘Distance’ pour cette nouvelle dépense.
Exemples
Exemple 1
Un salarié possédant une voiture de 5CV et ayant déjà parcouru 2 500 km présente une nouvelle note de frais pour 35.6 km.
Regate va chercher dans le barème kilométrique de ce type voiture (5CV) le barème correspondant à < 5 000 km sur l’exercice.
La formule est : distance x 0.603€.
Il appliquera donc ce barème à la nouvelle distance, soit 35.6 km x 0.603€ = 21.47€ d’indemnité kilométrique.
Exemple 2
Le même salarié (voiture 5 de CV) mais qui a cette fois déjà parcouru 4 985 km, présente une nouvelle note pour 150 Km.
⇒ Pour les kilomètres compris entre 4 985 et 5 000 km soit 15 km, Regate va chercher dans le barème kilométrique de ce type voiture (5CV) le barème correspondant à < 5 000 km sur l’exercice, soit la formule : distance x 0.603€
Il applique donc ce barème à la distance de 15 km soit 15 km x 0.603€ = 9.05€ d’indemnité kilométrique calculé
⇒ Pour les kilomètres au dessus de 5 000 km soit 150 km - 15 km (déjà pris sur le barème précédent) = 135 km, La formule est : (distance x 0.339€) + 1 320€
Regate applique donc la 2ème tranche du barème à la distance de 135 km, soit (135 x 0.339)+1 320 = 1 365.77€.
Le total de l'Indemnité kilométrique sera donc de 9.05 + 1 241.58 soit 1 249.80 €
Connaître le détail du barème :
Les barèmes sur lesquels Regate se base pour son calcul sont bien entendu les barèmes officiels, publiés au journal officiel.
Voici un aperçu du barème applicable aux voitures :
Source : service-public.fr